Aller au menu Aller au contenu Aller au pied de page

Conseil municipal

Du 21 avril 2026
au 21 avril 2026
Lieu : Mairie - Salle des Mariages

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 21 avril 2026 – 19 heures
(Salle des mariages)

  • Désignation du Secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2026
  • Décisions accomplies par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le Conseil municipal.
  • n° 1 – Présenté par M. le Maire
    Convention d’objectifs Comité des fêtes – 2026
  • n° 2 – Présenté par M. Nicolas BRAQUET
    Vente d’un lot à la Mole
  • n° 3 – Présenté par M. le Maire
    Montant des frais de scolarité à facturer aux communes – Dérogations scolaires 2025-2026
  • n° 4 – Présenté par M. le Maire
    Prise en charge des frais des agents
  • n° 5 – Présenté par M. le Maire
    Prise en charge des frais des élus
  • n° 6- Présenté par M. Roger MAJDALANI
    Approbation du Compte Financier Unique 2025
  • n° 7- Présenté par M. Roger MAJDALANI
    Affectation du résultat
  • n° 8- Présenté par Mme Monique DEGRANDI
    Crédits alloués aux associations
  • n° 9- Présenté par M. le Maire
    Vote des taux des impôts locaux
  • n° 10-Présenté par M. le Maire
    Vote du BP 2026
  • Questions diverses